Recueil des actes administratifs
20070913u200? m h0frey50 ba
- Notice réd. d'après le numéro de janvier à mars 2007 Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : décembre 2017
Recueil des actes administratifs (Ville de Basse-Terre)
France = Basse-Terre, Guadeloupe Mairie ; 97100
- Notice réd. d'après le numéro de janvier à mars 2007 Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : décembre 2017
Recueil des actes administratifs (Ville de Basse-Terre)
France = Basse-Terre, Guadeloupe Mairie ; 97100