Rapports à la Commission permanente du Conseil départemental, réunion ...
20160120u2015 k h0frey50 ba
- Notice rédigée d'après : t. 1 (10 juillet 2015) Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : novembre 2017
Rapports à la Commission permanente du Conseil départemental (Saône-et-Loire, le département)
France = [Mâcon] Hôtel du Département, Rue de Lingendes ; 71026 Cedex 9
- Notice rédigée d'après : t. 1 (10 juillet 2015) Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : novembre 2017
Rapports à la Commission permanente du Conseil départemental (Saône-et-Loire, le département)
France = [Mâcon] Hôtel du Département, Rue de Lingendes ; 71026 Cedex 9
