Aux origines des branches du contentieux administratif (Record no. 101941)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02023cam a2200397 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45402852s
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782247172870
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 19 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01822799
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20171201-75488
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782247172870
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20171201d2017 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||z 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Aux origines des branches du contentieux administratif
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité Émile-Victor-Masséna Foucart
Mention de responsabilité suivante [commentaire par] Mathieu Touzeil-Divina
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication [Paris]
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Dalloz
214 #4 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright C 2017
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication 01-Péronnas
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Imr. Sepec numérique
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (75, 16 p.)
Dimensions 20 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Tiré à part
Indication du volume volume 17
300 ## - Notes générales
Texte de la note Le texte de E.-V.-M. Foucart et son commentaire par Mathieu Touzeil-Divina sont présentés tête-bêche
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860) fut doyen de la Faculté de droit de Poitiers où il y professa le droit administratif, dans la première chaire nationale provinciale. Il peut être considéré comme l'un des « pères » de ce dernier. Cet article, peu connu, est révolutionnaire pour le contentieux administratif. Il permet d'identifier un deuxième recours contentieux, alors qu'à son époque, on expliquait qu'il n'en existait qu'un seul...
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 43501068
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Tiré à part (Paris. 2012)
ISSN 2264-010X
Numéro de volume 17
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 12049913
Élément d'entrée Contentieux administratif
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Identifiant de la notice d'autorité 11934444
Subdivision de sujet Histoire
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 342.440 6609
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
700 ## - Auteur principal
Identifiant de la notice d'autorité 14423878
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000066589517
Élément d'entrée Foucart
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Émile-Victor
Dates 1799-1860
Code de fonction Auteur
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15606451
-- ISNI0000000080896716
Élément d'entrée Touzeil-Divina
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Mathieu
Dates 1976-....
Code de fonction Editeur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20171201
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF454028520000003
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1101940 08/05/2022 342.440 6609   Book
Version 24.11.02