˜Les œgrands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS (Record no. 109460)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 01710cam a2200409 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb454235727
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782804475918
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 95 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01831488
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20180110-1509
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782804475918
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20180110d2017 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication Belgique
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||z 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre ˜Les œgrands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS
Numéro de partie Tome 2
Titre de partie La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité Marie-Hélène Vrielinck
Mention de responsabilité suivante préface de Philippe Gosseries
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Bruxelles
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Larcier
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2017
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication impr. en Belgique
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (191 p.)
Dimensions 24 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Droit social
Complément du titre droit belge
300 ## - Notes générales
Texte de la note ONSS = Office national de sécurité sociale
300 ## - Notes générales
Texte de la note Bibliogr. p. 177-179. Index
300 ## - Notes générales
Texte de la note Diffusé en France
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 41219484
461 #0 - Niveau de l'ensemble
Identifiant de la notice bibliographique liée 43735224
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Droit social (Bruxelles)
Date de publication 2017
461 #0 - Niveau de l'ensemble
Titre de l'oeuvre ˜Les œgrands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieuxc ONSS
Numéro de volume 2
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 12107064
Élément d'entrée Contentieux de la sécurité sociale
Identifiant de la notice d'autorité 11933381
Subdivision géographique Belgique
Identifiant de la notice d'autorité 12029993
Subdivision de sujet Jurisprudence
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 344.493 020264
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
700 ## - Auteur principal
Identifiant de la notice d'autorité 16732226
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000424776356
Élément d'entrée Vrielinck
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Marie-Hélène
Code de fonction Auteur
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 12886954
-- ISNI0000000391063279
Élément d'entrée Gosseries
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Philippe
Code de fonction Auteur de l'introduction, etc.
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20180110
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF454235720000001
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1109459 08/05/2022 344.493 020264   Book
Version 24.11.02