Code général des impôts (Record no. 120334)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02054cam a2200397 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb454507553
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782353081707
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 75 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01813178
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20180220-12471
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782353081707
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20180220d2018 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Code général des impôts
Indication générale du type de document Texte imprimé
Complément du titre suivi des textes fiscaux non codifiés
Première mention de responsabilité Mauritanie
Mention de responsabilité suivante [édité par] Droit-Afrique
-- [avec la collaboration de] Exco GHA-Mauritanie
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition Éd. 2018
Autre mention d'édition mise à jour au 1er janvier 2018
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Droit-Afrique.com
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2018
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication 01-Péronnas
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Impr. SEPEC
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (265 p.)
Dimensions 21 cm
300 ## - Notes générales
Texte de la note Index
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note La présente édition du Code Général des Impôts est mise à jour des dispositions parues au 1er janvier 2018, notamment de la loi de finances initiale pour l'année 2018 (loi n°2018-001 du 11 janvier 2018). Le Code Général des Impôts est complété de ses textes d'application ainsi que des principaux textes fiscaux applicables en Mauritanie mais non codifiés, notamment les conventions fiscales, le Code des investissements (modifié par la loi n°2016-12 du 13 avril 2016) et la fiscalité minière et pétrolière. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet GHA-EXCO Mauritanie.
-- éditeur
517 1# - Autres variantes du titre
Autre variante du titre Mauritanie, code général des impôts 2018
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950151
Élément d'entrée Droit fiscal
Identifiant de la notice d'autorité 11941773
Subdivision géographique Mauritanie
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 343.661 0402632
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 11996018
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000122600320
Élément d'entrée Mauritanie
Code de fonction Auteur
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15084624
Élément d'entrée Droit-Afrique
Code de fonction Editeur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20180220
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF454507550000009
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1120333 08/05/2022 343.661 0402632   Book
Version 24.11.02