Code des douanes (Record no. 127819)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 03795cam a2200457 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45470902g
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782247177165
Qualificatif rel.
Disponibilité et/ou prix 90 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01822805
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20180322-19874
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782247177165
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20180322d2018 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Code des douanes
Indication générale du type de document Texte imprimé
Titre d'un auteur différent [Suivi de] Code des douanes de l'Union
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition 3e éd., 2018
Mention de responsabilité relative à l'édition commentaires et annotations rédigés par Sébastien Jeannard,...
Mention de responsabilité suivante avec le concours de Éric Chevrier,...
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Dalloz
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2018
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication impr. en Allemagne
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (XXVII-1785 p.)
Dimensions 20 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Codes Dalloz
300 ## - Notes générales
Texte de la note En appendice, choix de documents
300 ## - Notes générales
Texte de la note Index
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Les + de l'édition 2018 :- Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect ;- Contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants :* circulaire du 1er août 2017 relative aux modalités d'enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés ;* décision d'exécution de la Commission (UE) 2016/578 du 11 avril 2016 établissant le programme de travail portant sur la conception et le déploiement des systèmes électroniques prévus dans le code des douanes de l'Union ; * intégralité des annexes du règlement (UE) n° 952/2013 établissant le code des douanes de l'Union ; * intégralité des annexes du règlement délégué (UE) 2015/2446 du 28 juillet 2015 complétant le règlement (UE) n° 952/2013 au sujet des modalités de certaines dispositions du code des douanes de l'Union; * intégralité des annexes du règlement d'exécution (UE) 2015/2447 du 24 novembre 2015 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) n° 952/2013 établissant le code des douanes de l'Union; * intégralité des annexes du règlement délégué (UE) 2016/341du 17 décembre 2015 complétant le règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles transitoires pour certaines dispositions du code des douanes de l'Union lorsque les systèmes informatiques concernés ne sont pas encore opérationnels.L'édition 2018 intègre notamment :- règlement d'exécution (UE) du 14 novembre 2017 établissant des dispositions techniques aux fins de la conception, du fonctionnement et de l'exploitation des systèmes électroniques pour l'échange d'informations ainsi que le stockage de ces informations, conformément au code des douanes de l'Union ;- loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ;- décret du 5 octobre 2017 relatif à lataxe générale sur les activités polluantes ;- circulaire du 1er août 2017 relative aux...
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 34234651
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Petits codes Dalloz
ISSN 0768-1860
Date de publication 2018
423 #1 - Est publié avec
Champ interne koha a001000
Titre de l'oeuvre Code des douanes de l'Union
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 12649847
Élément d'entrée Douanes
Subdivision de sujet Droit
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11952228
Élément d'entrée Douanes
Subdivision de sujet Droit européen
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 343.440 5602632
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 16564190
-- ISNI0000000357997529
Élément d'entrée Jeannard
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Sébastien
Dates 1981-....
Code de fonction Editeur
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 11863754
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000122075669
Élément d'entrée France
Code de fonction Auteur
711 ## - collectivité - coauteur
Champ interne koha a001000
Identifiant de la notice d'autorité 12350708
-- ISNI0000000123754495
Élément d'entrée Union européenne
Code de fonction Auteur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20180322
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF454709020000003
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1127818 08/05/2022 343.440 5602632   Book
Version 24.11.02
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