Code du notariat (Record no. 154330)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 03012cam a2200457 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb455424620
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782807903142
Qualificatif éd. complète
-- br.
Disponibilité et/ou prix 227 EUR
Qualificatif les 2 vol.
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01931116
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20180810-50845
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20190605-35709
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782807903142
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20180710d2018 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication Belgique
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Code du notariat
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité [rédaction], Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino
Mention de responsabilité suivante sous la direction scientifique de Philippe De Page, Yves-Henri Leleu, Jean-François Taymans... [et al.]
-- avec la collaboration de Frédéric de Grave, Christoph Castelein
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition 12e éd.
Autre mention d'édition 2018
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Bruxelles
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Larcier
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2018
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 2 vol. (XIV-1257, III-192 p.)
Dimensions 30 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection ˜Les œcodes thématiques Larcier
300 ## - Notes générales
Texte de la note Diffusé en France
327 1# - Note de contenu
Texte de la note Code du notariat
-- Complément, Région flamande
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Depuis sa première édition, ce Code reprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.Il s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires.La sélection des textes s'est faite dans le souci de fournir à l'utilisateur un outil performant, pratique. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelques-uns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat.Cette onzième édition du Code est à jour au 1er janvier 2018. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.Les textes applicables en région flamande sont disponibles dans un volume séparé.Plusieurs textes d'utilisation moins quotidienne sont également disponibles sur notre site www.larciergroup.com.
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 41223133
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre ˜Les œCodes thématiques Larcier
ISSN 2030-5788
Date de publication 2018
463 #0 - Niveau de dépouillement
Titre de l'oeuvre Complément, Région flamande
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11951014
Élément d'entrée Notariat
Identifiant de la notice d'autorité 11933381
Subdivision géographique Belgique
Identifiant de la notice d'autorité 11951365
Subdivision géographique Flandre (Belgique)
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 347.493 016
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15561934
-- ISNI0000000063123842
Élément d'entrée Denotte
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Thibault
Code de fonction Secrétaire
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15561939
-- ISNI0000000063131164
Élément d'entrée Rosu
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Lévi
Code de fonction Secrétaire
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15561947
-- ISNI0000000063155668
Élément d'entrée Sciortino
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Salvino
Code de fonction Secrétaire
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 11862380
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000123572675
Élément d'entrée Belgique
Code de fonction Auteur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20180710
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF455424620000005
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1154329 08/05/2022 347.493 016   Book
Version 24.11.02