˜Le œdroit des dessins et modèles (Record no. 194093)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02442cam a2200397 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb456520628
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782717870466
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 89 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01914575
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20190117-3691
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782717870466
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20190117d2019 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||z 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre ˜Le œdroit des dessins et modèles
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité Denis Cohen
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition 5e éd.
Mention de responsabilité relative à l'édition mise à jour jurisprudentielle, Éric Le Bellour
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Economica
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2019
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication 61-Lonrai
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Normandie roto impr.
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (543 p.)
Dimensions 24 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Pratique du droit
300 ## - Notes générales
Texte de la note Index
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Les dessins et modèles sont partout. Boucles d'oreilles, meubles et immeubles, casseroles, jouets, monuments funéraires, chaussures, lunettes, navires, Mickey Mouse, emballages alimentaires, la montre que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre : tous ces produits, et tant d'autres, constituent des dessins et modèles qui, s'ils témoignent d'un minimum de créativité, sont susceptibles d'être protégés par la loi. Comment se protéger en France et hors des frontières nationales ? Quels types de contrats établir ? À quelles conditions ? Qui peut-on attaquer en contrefaçon ? Quand et comment ? Comment se défendre ? À toutes ces questions, cet ouvrage apporte des réponses simples et précises, qui se fondent sur une synthèse des règles de droit et de la jurisprudence la plus récente. Outil de travail indispensable à tous ceux qui sont directement ou indirectement concernés par le droit des dessins et modèles, ce livre s'adresse aux créateurs, aux industriels, aux professionnels du droit et à ceux qui le deviendront.
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 37124770
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Pratique du droit (Paris. 2000)
ISSN 1621-4242
Date de publication 2019
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11972050
Élément d'entrée Dessins et modèles
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 346.048 4
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
700 ## - Auteur principal
Identifiant de la notice d'autorité 12565647
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000035886797
Élément d'entrée Cohen
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Denis
Dates 1968-....
Code de fonction Auteur
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 17799169
-- ISNI0000000474767175
Élément d'entrée Le Bellour
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Éric
Code de fonction Collaborateur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20190117
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF45652062000000X
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1194092 08/05/2022 346.048 4   Book