˜L'œusufruit (Record no. 286252)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02573cam a2200433 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46556985b
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782247187386
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 44 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 02029810
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20200618-21734
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782247187386
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20200618d2020 k y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||||||10|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre ˜L'œusufruit
Indication générale du type de document Texte imprimé
Complément du titre [actes du colloque du 19 octobre 2018, Université de Bordeaux]
Première mention de responsabilité [organisé par l'Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine, IRDAP ; et l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française]
Mention de responsabilité suivante sous la direction de Philippe Delmas Saint Hilaire
-- avec les contributions de Jean Aulagnier, Florence Deboissy, Philippe Delmas Saint Hilaire... [et al.]
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Dalloz
-- Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright 2020
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication 58-Clamecy
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Impr. Laballery
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (VI-134 p.)
Autres caractéristiques matérielles ill.
Dimensions 24 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Thèmes & commentaires
225 ## - Collection
Titre de la collection Journée nationale
Mention de responsabilité Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
Indication du volume 22
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Panorama complet du droit d'usufruit très utiliséUn panorama et une mise en perspective de l'usufruit : droit réel principal, qui confère à son titulaire le droit d'utiliser une chose (usus), dont une autre personne est propriétaire et d'en percevoir les fruits (fructus), mais non celui d'en disposer (abusus), lequel appartient au nu-propriétaire.
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 34283772
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 34292871
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Thèmes et commentaires
ISSN 1255-1155
Date de publication 2020
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Journées nationales - Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
ISSN 1275-6997
Numéro de volume 22
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 12133937
Élément d'entrée Usufruit
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 12061148
Élément d'entrée Actes de congrès
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 346.440 4
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
702 ## - Nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 13576144
-- ISNI0000000037850261
Élément d'entrée Delmas Saint-Hilaire
Partie du nom autre que l'élément d'entrée Philippe
Dates 1961-....
Code de fonction Directeur de publication
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 17891376
Élément d'entrée Association Henri Capitant
Subdivision Journées
Date du congrès 2018
Lieu du congrès Bordeaux
Code de fonction Auteur
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 16958678
Élément d'entrée Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine
Élément ajouté au nom ou qualificatif Pessac, Gironde
Code de fonction Directeur de publication
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 11871078
-- ISNI0000000122847876
Élément d'entrée Association Henri Capitant
Code de fonction Editeur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20200618
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF465569850000000
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1286251 08/05/2022 346.440 4   Book
Version 24.11.02