Code fiscal (Record no. 286264)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02136cam a2200409 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb465570137
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782368934944
Qualificatif rel.
Disponibilité et/ou prix 119 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 02022350
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20200618-21748
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782368934944
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20200618d2020 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Code fiscal
Indication générale du type de document Texte imprimé
Complément du titre code général des impôts, livre des procédures fiscales, directives et autres textes
Première mention de responsabilité [réalisé par la rédaction des éditions Francis Lefebvre]
Mention de responsabilité suivante [responsabilité éditoriale, Pierre Di Vita]
-- [avec la collaboration de Nadine Martinez, Vincent Remenieras et Jacques Guidez]
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition [Éd.] 2020, à jour au 10 mars 2020
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Levallois-Perret
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Éditions Francis Lefebvre
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2020
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication impr. en Italie
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (2302 p.)
Dimensions 22 cm
225 ## - Collection
Titre de la collection Code pratique
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Un outil de référenceLe Code fiscal regroupe en un seul volume :- tous les textes du  Code Général des Impôts  et de  ses annexes,- les dispositions du  Livre des procédures fiscales,-  tous les textes non fiscaux ou autonomes qui affectent la matière fiscale, tels que  certains textes codifiés dans le Code de l'urbanisme   ou les  directives communautaires fondamentales  (TVA, fusions…) 
-- éditeur
410 #0 - Collection
Identifiant de la notice bibliographique liée 43633628
410 #0 - Collection
Titre de l'oeuvre Code pratique Francis Lefebvre
ISSN 2268-2775
Date de publication 2020
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950151
Élément d'entrée Droit fiscal
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950222
Élément d'entrée Impôt
Subdivision de sujet Administration et procédure
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 343.440 402632
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 11863754
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000122075669
Élément d'entrée France
Code de fonction Auteur
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 11882920
-- ISNI0000000121828788
Élément d'entrée Éditions Francis Lefebvre
Code de fonction Editeur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20200618
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF465570130000007
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1286263 08/05/2022 343.440 402632   Book
Version 24.11.02