Recueil des actes administratifs (Record no. 36888)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 01478cas a22003373 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42131865k
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 11000150
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLP 2010
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20100122u2010 m h0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
110 ## - Zone de données codées : Publications en série
Données codées sur les ressources continues ay|l|||||||
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Recueil des actes administratifs
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Haute-Garonne
Mention de responsabilité suivante [président Pierre Izard]
207 #0 - Zone particulière à certains types de documents : ressources continues, numérotation
Numérotation : dates et désignations des volumes N° 1 (année 2010)
210 ## - Publication, diffusion, etc.
Lieu de publication, de diffusion, etc. [Toulouse]
Adresse de l'éditeur, du diffuseur, etc. 3 rue André-Villet, ZI de Montaudran ; 31400
Nom de l'éditeur, du diffuseur, etc. Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Haute-Garonne
Date de publication, de diffusion, etc. 2010-
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions 30 cm
300 ## - Notes générales
Texte de la note Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018
300 ## - Notes générales
Texte de la note Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 20 (2017)
326 ## - Note sur la périodicité
Périodicité Irrégulier
540 1# - Titre ajouté par le catalogueur
Titre ajouté Recueil des actes administratifs (Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Haute-Garonne)
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 348.025 05
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 352
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 16173685
Élément d'entrée Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement
Élément ajouté au nom ou qualificatif Haute-Garonne
Code de fonction Auteur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20100122
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF421318650000004
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1036887 08/05/2022 348.025 05   Périodique
Version 24.11.02