La Politique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures [Texte imprimé], Tome VII, Produits hors Annexe I / [textes réunis par Marc Kieny]

Secondary Author: Kieny, Marc, 1948-...., EditeurLanguage: français.Country: France.Publication: Cergy : 16 rue des Plants-Orange ; 95000, Éd. du Marché commun agricole, [199.]-2009Description: classeur (publication à feuillets mobiles) ; 32 cmISSN: 1760-6411.Dewey: 337.142, 23
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337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures Tome I, Généralités, dispositions financières et comptables, contrôles... 337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures Tome 2, Organisation commune des marchés, céréales, riz, semences, régime de soutien aux producteurs 337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures, huile d'olive Tome V, Matières grasses 337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures Tome VII, Produits hors Annexe I 337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures Tome IX, POSEIDOM, programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'Outre-Mer 337.142 ˜La œPolitique agricole commune et certains règlements concernant la politique commerciale, l'union douanière et les relations extérieures, Recueil sectoriel consolidé de la règlementation communautaire Tome IV, Paiment unique et aides directes 337.142 Inforegio panorama

1 volume de base

avant-titre: "Recueil sectoriel consolidé de la règlementation"

Dernier n° paru : n° 86 (2009, déc.)

Autre forme de titre : Recueil sectoriel consolidé de la règlementation. Tome VII

Publication à mise à jour

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Version 24.11.02