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Aliments [Texte imprimé] / Didier Carré, Stéphanie Jaumotte

Main Author: Carré, Didier, AuteurCoauthor: Jaumotte, Stéphanie, AuteurLanguage: français.Country: Belgique.Publication: Bruxelles : Larcier légal, DL 2019Manufacture: impr. en BelgiqueDescription: 1 vol. (170 p.) ; 24 cmISBN: 9782807912144.Series: Répertoire pratique du droit belge : droit civilDewey: 346.493 015, 23Classification: 340Abstract: Expression d'une forme de solidarité économique familiale, les aliments ont pour objet d'assurer à leur bénéficiaire le financement de leurs besoins, entendus dans des limites différentes et parfois très diverses selon les obligations concernées.Le présent ouvrage, après avoir embrassé les différents principes généraux applicables à la matière et envisagé certaines questions transversales telles que la notion de faute ou la naissance du droit aux aliments, a pour vocation de passer en revue les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique, sans oublier les règles procédurales qui ont connu de nombreuses modifications ces dernières années depuis l'entrée en vigueur du tribunal de la famille..Subject - Topical Name: Obligation alimentaire -- Belgique
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Book Bibliothèque Tamil Général Stacks 346.493 015 (Browse shelf(Opens below)) Available 1267866

Bibliogr. p. 155-159. Index

Diffusé en France

Expression d'une forme de solidarité économique familiale, les aliments ont pour objet d'assurer à leur bénéficiaire le financement de leurs besoins, entendus dans des limites différentes et parfois très diverses selon les obligations concernées.Le présent ouvrage, après avoir embrassé les différents principes généraux applicables à la matière et envisagé certaines questions transversales telles que la notion de faute ou la naissance du droit aux aliments, a pour vocation de passer en revue les différentes obligations alimentaires sous un angle pratique, sans oublier les règles procédurales qui ont connu de nombreuses modifications ces dernières années depuis l'entrée en vigueur du tribunal de la famille. éditeur

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Version 24.11.02