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Opérations funéraires [Texte imprimé] / [Jean-François Boudet]

Main Author: Boudet, Jean-François, AuteurLanguage: français.Country: France.Publication: Paris : Dalloz, 2020Manufacture: 18-Saint-Amand-Montrond : Impr. CPI BussièreDescription: 1 vol. (252 p.) ; 19 cmISBN: 9782247190652.Series: DallozcorpusDewey: 344.440 45, 23Classification: 340Abstract: Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la nouvelle collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.L'ouvrage consacré aux opérations funéraires analyse tous les aspects de la législation et de la réglementation funéraire à la fois sous l'angle juridique (cimetières et autres lieux de sépultures ; modes de sépultures et concessions ; gestion des funérailles ; police des funérailles) que fiscal..Subject - Topical Name: Droit funéraire -- France

Notes bibliogr. Index

Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la nouvelle collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.L'ouvrage consacré aux opérations funéraires analyse tous les aspects de la législation et de la réglementation funéraire à la fois sous l'angle juridique (cimetières et autres lieux de sépultures ; modes de sépultures et concessions ; gestion des funérailles ; police des funérailles) que fiscal. éditeur

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Version 24.11.02