Rapports du président au Conseil départemental [Texte imprimé] / Loire-Atlantique
Language: français.Country: France.Publication: Nantes : Direction générale coordination, Direction assemblées et administration générale, Service assemblées, Hôtel du Département, 3 quai Ceineray ; 44041 Cedex 1, Conseil départemental de Loire-Atlantique, 2015-Description: vol. ; 30 cmISSN: 2491-0546.Dewey: 352.150 944167, 23Classification: 352Item type | Current library | Call number | Status | Barcode | |
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Périodique | Bibliothèque Tamil Général Stacks | 352.150 944167 (Browse shelf(Opens below)) | Available | 1071241 |
Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018
Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : octobre 2017
Publication également disponible en ligne : http://www.loire-atlantique.fr/jcms/tout-savoir-sur-le-departement/decisions-et-budget/rapports-deliberations-et-proces-verbaux/rapports-et-deliberations-fr-p1_66687?portal=aca_6941&category=t1_22807 (2016-01-06)
Autre forme de titre : Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice ... (Loire-Atlantique)
Autre forme de titre : Annexe au rapport du Président (Loire-Atlantique)
Autre forme de titre : Décision modificative n° ... de l'exercice ... (Loire-Atlantique)
Autre forme de titre : Rapports du président au Conseil départemental (Loire-Atlantique)
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