Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil départemental [Texte imprimé] / Conseil départemental de l'Ariège

Corporate Author (Main): Ariège, Conseil départemental, AuteurLanguage: français.Country: France.Publication: [Foix] : 5 rue du Cap de la Ville ; 09000, Ariège, Conseil départemental, 2015-Description: n° ; 30 cmDewey: 352.150 944735, 23 ; 348.025 05, 23

Comprend plusieurs fascicules par réunion de délibérations (un par dossier)

Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018

Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : juin 2016

Autre forme de titre : Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil départemental (Ariège, Conseil départemental)

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Version 24.11.02