Budget [Texte imprimé] / Conseil départemental de la Haute-Marne

Corporate Author (Main): Haute-Marne, Conseil départemental, AuteurLanguage: français.Country: France.Publication: [Chaumont] : Hôtel du département, 1 rue du Commandant-Hugueny, CS 61127 ; 52905 Cedex 9, Conseil départemental de la Haute-Marne, 2015-Description: vol. ; 30 cmDewey: 352.150 944332, 23 ; 352.482 1405, 23Classification: 352

Plusieurs fascicules par an ("décision budgétaire modificative", "budget principal", "budget annexe"...)

Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018

Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 15 décembre 2017

Autre forme de titre : Budget principal (Conseil départemental de la Haute-Marne)

Autre forme de titre : Budget annexe (Conseil départemental de la Haute-Marne)

Autre forme de titre : Décision budgétaire modificative (Conseil départemental de la Haute-Marne)

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Version 24.11.02