˜Le œcode général des impôts | et Le livre des procédures fiscales (Record no. 237464)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 01960cam a2200421 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45772843s
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782757906774
Qualificatif rel.
Disponibilité et/ou prix 29 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 01964213
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20190905-53770
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782757906774
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20190719d2019 m y0frey50 ba
101 0# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre ˜Le œcode général des impôts
Indication générale du type de document Texte imprimé
Titre propre et Le livre des procédures fiscales
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition 5e éd., arrêtée au 1er mars 2019
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Groupe "Revue fiduciaire"
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2019
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication impr. en Italie
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (XLII-2189 p.)
Dimensions 23 cm
300 ## - Notes générales
Texte de la note Comprend également : "Le code des relations entre le public et l'administration"
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note Le texte officiel du Code général des impôts, le Livre des procédures fiscales et le Code des relations entre le public et l'administration arrêtés au 31 janvier rassemblés en un seul ouvrage. Sans annotations ni jurisprudence, vous avez à votre disposition un outil performant et complet en matière de législation fiscale.
-- éditeur
423 #0 - Est publié avec
Titre de l'oeuvre ˜Le œlivre des procédures fiscales
423 #0 - Est publié avec
Titre de l'oeuvre ˜Le œcode des relations entre le public et l'administration
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950151
Élément d'entrée Droit fiscal
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 12251851
Élément d'entrée Relations administration-usagers
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950222
Élément d'entrée Impôt
Subdivision de sujet Administration et procédure
Identifiant de la notice d'autorité 11931476
Subdivision géographique France
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 343.440 402632
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 11863754
Identifiant international normalisé pour les noms ISNI0000000122075669
Élément d'entrée France
Code de fonction Auteur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20190719
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF457728430000008
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1237463 08/05/2022 343.440 402632   Book
Version 24.11.02