Code général des impôts (Record no. 282391)

MARC details
000 -Etiquette de la notice
Leader 02307cam a2200493 4500
003 - Identifiant de la notice
Identifiant http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46533322n
010 ## - Numéro international normalisé du livre (ISBN)
ISBN 9782353082094
Qualificatif br.
Disponibilité et/ou prix 75 EUR
020 ## - Numéro de l'agence bibliographique nationale
Code de pays France
Indice 02032490
021 ## - Numéro de dépôt légal
Code de pays France
Indice DLE-20200305-15750
073 #0 - EAN
Numéro normalisé 9782353082094
100 ## - Données générales de traitement
Données générales de traitement 20200305d2020 m y0frey50 ba
101 1# - Langue de la ressource
Langue du texte, de la bande son, etc. français
-- espagnol; castillan
Langue du titre propre si elle diffère de la langue du texte ou de la bande son français
102 ## - Pays de publication ou de production
Pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
Données codées sur les monographies textuelles ||||n 00|y|
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
Données codées sur la forme de la ressource – Présentation matérielle r
181 #0 - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 01
Forme du contenu selon l’ISBD sous forme codée i
Qualificatif(s) du contenu selon l’ISBD sous forme codée xxxe
181 ## - Zone de données codées : Forme de la ressource
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder la forme du contenu texte
Code du référentiel rdacontent
182 #0 - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 01
Type de médiation selon l’ISBD sous forme codée sans média
182 ## - Zone de données codées : type de média
Données de liaison entre champs 02
Autre référentiel utilisé pour coder le type de médiation sans média
Code du référentiel rdamedia
200 1# - Titre et mention de responsabilité
Titre propre Code général des impôts
Indication générale du type de document Texte imprimé
Première mention de responsabilité Guinée équatoriale
Mention de responsabilité suivante [publié par] Droit-Afrique
-- [en collaboration avec] EY
205 ## - Mention d'édition
Mention d'édition Éd. 2020
214 #0 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication Paris
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Droit-Afrique
Date de publication, production, distribution/diffusion, fabrication, copyright DL 2020
214 #3 - Déclarations de production, publication, distribution et manufacture
Lieu de publication, production, distribution/diffusion, fabrication 01-Péronnas
Nom de l’éditeur, du producteur, distributeur/diffuseur, fabricant Impr. SEPEC numérique
215 ## - Description physique
Type de présentation matérielle et importance matérielle 1 vol. (157 p., pagination double)
Dimensions 21 cm
300 ## - Notes générales
Texte de la note Notice rédigée d'après la couv.
300 ## - Notes générales
Texte de la note En appendice, choix de documents
300 ## - Notes générales
Texte de la note Index
304 ## - Note sur le titre et la mention de responsabilité
Texte de la note Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Sistema tributario / Guinea ecuatorial
312 ## - Note sur les titres associés
Texte de la note Autre forme de titre : Guinée équatoriale, code général des impôts
312 ## - Note sur les titres associés
Texte de la note Autre forme de titre : Guinea ecuatorial, sistema tributario
330 ## - Résumé ou extrait
Texte de la note La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°5/2019 du 12 décembre 2019 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2020. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
-- éditeur
510 ## - Titre parallèle
Langue du titre parallèle spa
Titre parallèle Sistema tributario
517 1# - Autres variantes du titre
Autre variante du titre Guinée équatoriale, code général des impôts
517 1# - Autres variantes du titre
Autre variante du titre Guinea ecuatorial, sistema tributario
606 ## - Sujet - Nom commun
Identifiant de la notice d'autorité 11950151
Élément d'entrée Droit fiscal
Identifiant de la notice d'autorité 11935232
Subdivision géographique Guinée équatoriale
Code du format utilisé rameau
608 ## - Vedette de Forme, Genre ou Caractéristiques physiques
Identifiant de la notice d'autorité 11950069
Élément d'entrée Codes juridiques
Code du format utilisé rameau
676 ## - Classification décimale de Dewey
Indice 343.671 8040263
Édition 23
686 ## - Autres numéros de classification
Indice 340
Code du format utilisé Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
710 ## - collectivité principale
Identifiant de la notice d'autorité 15762736
Élément d'entrée Guinée équatoriale
Code de fonction Auteur
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 15084624
Élément d'entrée Droit-Afrique
Code de fonction Editeur
712 11 - collectivité - mention de responsabilité secondaire
Identifiant de la notice d'autorité 12177193
-- ISNI000000012111382X
Élément d'entrée Ernst & Young
Code de fonction Collaborateur
801 #0 - Origine de la notice
Pays FR
Agence de catalogage FR-751131015
Date de la transaction 20200305
Règles de catalogage utilisées AFNOR
Identifiant d'origine FRBNF465333220000007
Code du format utilisé intermrc
Holdings
Exclu du prêt Abîmé Perdu Date de création Site propriétaire Site dépositaire Localisation Code barre Date prix de remplacement Cote Statut Type de document Koha
      08/05/2022 Bibliothèque Tamil Bibliothèque Tamil Général Stacks 1282390 08/05/2022 343.671 8040263   Book
Version 24.11.02