Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Lot-et-Garonne, le département
Language: français.Country: France.Publication: Agen : Hôtel-du-Département ; 47922 Cedex 9, Lot-et-Garonne, le département, 2015-Description: vol. ; 29-30 cmISSN: 2494-1034.Dewey: 352.150 944718, 23 ; 348.025 05, 23Classification: 352| Item type | Current library | Call number | Status | Barcode | |
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| 352.150 944718 Rapport d'activité des services ... | 352.150 944718 La Lettre du président du Conseil général de Lot-et-Garonne | 352.150 944718 La Lettre du président du Conseil départemental de Lot-et-Garonne | 352.150 944718 Recueil des actes administratifs | 352.150 944718 Compte administratif | 352.150 944718 Budget | 352.150 944718 Rapport d'activité des services |
Certains volumes font 29 cm, d'autres 30 cm
Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018
Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : décembre 2017
Publication également disponible en ligne : http://www.lotetgaronne.fr/fr/le-departement/lassemblee/le-recueil-des-actes-administratifs.html (2016-05-25)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Renouvellement du Conseil départemental ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Budget primitif ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Arrêtés portant délégation de fonction et de signature (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Décision modificative n° ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Commission permanente du ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Recueil des actes administratifs. Session ... Commission permanente ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Réunion de droit du ... Rapports du Président et compte-rendu des débats (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Budget primitif ... Séance du ... Rapports du Président (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Budget primitif du ... Compte-rendu des débats
Autre forme de titre : Rapports du Président ... et compte-rendu des débats (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Compte-rendu des débats ... (Lot-et-Garonne, le département)
Autre forme de titre : Rapports du Président ... (Lot-et-Garonne, le département)
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